Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFINITIVA
Monsieur POUCHAN François

Numéro de dépôt :
94509917
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque DEFINITIVA

Déposée le 8 mars 1994 par monsieur POUCHAN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFINITIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est monsieur POUCHAN François domicilié(e) 6-8 rue des Réservoirs, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque DEFINITIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFINITIVA est expirée depuis le 8 mars 2004.

POUCHAN François a également déposé les autres marques suivantes : FAFOU


Monsieur POUCHAN François - 6-8 rue des Réservoirs, 94410 SAINT MAURICE - France


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249341 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Démonstration, représentation, de chaussures et produits chaussants.Chaussures et produits chaussants

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).